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Diagnostic des services Petite Enfance de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg

La Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg hérite d'une offre de services de garde Petite Enfance structurée entre 1996 et 2005. Les services proposés, à savoir notamment quatre structures multi-accueil et 72 assistants maternels, correspondent-ils toujours aux besoins de la population ? La localisation des services est-elle en adéquation avec les demandes des parents ? Dans quelle mesure les structures multi-accueil pourraient-elles améliorer leur taux d'occupation ?

A travers un diagnostic qualitatif et quantitatif de la demande et de l'offre dans le champ de la Petite Enfance, Chronos et le cabinet Horizon Crèche sont en charge de répondre à ces questions afin de permettre au territoire, dans un second temps, de réfléchir à des solutions concrètes et de les formaliser dans un schéma opérationnel des services Petite Enfance.

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La Petite Enfance dans la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg

Depuis quelques années, les services Petite Enfance de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg observent une baisse de la fréquentation. Pour cause, l'EPCI voit progressivement sa population décroître et vieillir : depuis 2008, le nombre de naissances domiciliées sur le territoire de la communauté de communes est devenu inférieur au nombre de décès.

Actuellement, la Vallée de Kaysersberg compte 95 places en structures multi-accueil réparties dans quatre communes. Leur taux d'occupation se situe entre la moitié et les deux tiers. En 2015, 229 enfants étaient inscrits en totalité dans les structures multi-accueil ; en 2016, 175. Le territoire peut aussi compter sur un réseau de 72 assistants maternels en activité.

La situation sociale et démographique de la Petite Enfance connaît des changements sur le territoire. Ces dynamiques vont-elles se poursuivre ou s'inverser dans les prochaines années ? Les politiques de développement urbain et de l'habitat à l'étude dans le PLUI pourraient bien infléchir cette tendance décroissante.

Objectifs globaux de l'EPCI

L'objectif global de la démarche lancée par l'EPCI consiste à valider et à opérationnaliser le scénario d'évolution de la politique Petite Enfance du territoire le plus pertinent par rapport à la réalité territoriale. Ce scénario sera formalisé dans un schéma opérationnel des services Petite Enfance qui permettra d'orienter le cahier des charges de la future délégation de service public à l'horizon 2017.

L'élaboration du schéma opérationnel des services Petite Enfance devra intégrer le point de vue des habitants et des acteurs locaux, ce pourquoi l'EPCI lance en parallèle une démarche de démocratie participative (à partir d'octobre 2016). Concrètement, il s'agit pour l'EPCI de mettre en place un Groupe d'action projet (Grap) sur la thématique de la Petite Enfance. Les habitants et acteurs locaux sollicités sont amenés à réfléchir à des solutions concrètes pour améliorer les services Petite Enfance proposés sur le territoire.

Objectif du diagnostic

L'objectif de la mission est d'accompagner l'EPCI dans la redéfinition d'une politique de la Petite Enfance sur le territoire de la Vallée de Kaysersberg. Il s'agit de se demander quels services de garde Petite Enfance sont pertinents pour le territoire et comment assurer leur adaptabilité dans le temps ?

Pour répondre à cette question, Chronos réalise un diagnostic de « l'existant ». Sur la base des données communiquées par la CCVK, des données de la sphère statistique publique (INSEE, CAF, etc.) et d'entretiens individuels avec des acteurs locaux, il s'agit d'analyser les évolutions démographiques, économiques et sociales du territoire afin d'anticiper les besoins actuels et futurs en matière de Petite Enfance. Le diagnostic vise particulièrement à :

  • dresser un état des lieux circonstancié des services Petite Enfance sur le territoire,
  • faire une analyse des besoins des parties prenantes de la petite enfance,
  • maîtriser le contexte territorial et les démarches mises en oeuvre en parallèle de cette étude (PLUI, projet de territoire etc.).

Le diagnostic mené par Chronos en partenariat avec Marie-Sophie Saoudi, directrice d'Horizon Crèche , cabinet de conseil en création et en gestion de crèches, a démarré en juin 2016 et se terminera à la fin du mois de septembre 2016. A l'issue de la mission, Chronos présentera les résultats du diagnostic lors d'une réunion publique, dans le cadre de la démarche de démocratie participative.

Détails de la méthode mise en oeuvre

Le diagnostic mené par Chronos se séquence en quatre phases.

  1. Une analyse documentaire
    Elle permet de connaître en détails la stratégie d'évolution du territoire, les acteurs concernés par la Petite Enfance, les projets immobiliers et d'urbanisme à venir ainsi que les offres et démarches mises en oeuvre par les acteurs de la Petite Enfance.
  2. Une analyse des données du territoire relatives à la Petite Enfance
    Elle consiste à dresser un panorama des caractéristiques sociodémographiques de la population de la Vallée de Kaysersberg concernée par la politique Petite Enfance à partir des données mises à disposition par la sphère statistique publique (INSEE, CAF...).
  3. Une analyse des besoins des parties prenantes de la Petite Enfance
    Elle permet de clarifier la stratégie poursuivie par chacun des acteurs, de qualifier les relations entre les acteurs et la répartition des rôles, d'identifier les champs d'amélioration du système Petite Enfance actuel exprimés par les acteurs et d'identifier les leviers et les freins pour la mise en oeuvre d'une démarche globale des services Petite Enfance.
  4. L'élaboration d'une typologie des besoins du territoire dans le champ de la Petite Enfance

Il s'agit de dresser une typologie de besoins de services Petite Enfance en fonction des communes, des caractéristiques des familles... et de les confronter à l'offre existante. Ces besoins sont synthétisés et représentés cartographiquement en un même document pour simplifier la lecture d'une part, et pour souligner les différences géographiques d'autre part.

Le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg s'étend sur 161 km² et regroupe 8 communes (dont la commune nouvelle "Kaysersberg-Vignoble") pour une population de 17.350 habitants.

Situé dans la partie nord-ouest du département du Haut-Rhin, il s'étend à la fois sur le versant est des Vosges et la plaine d'Alsace.

Pour en savoir plus : site de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysesberg

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